Trouvé à l'intérieur – Page 31Il n'y a pas de retard dans le transport d'un colis en grande vitesse , expédié par le premier train obligatoire après sa remise à la gare ... fer qui , après avoir adressé au destinataire une lettre d'avis lui annonçant l'arrivée de la marchandise , refuse , sans motifs légitimes ... ils ne peuvent faire directement l'objet de conventions entre particuliers , il n'est nullement prohibé à ceux - ci , dans le règlement de ... Trouvé à l'intérieur – Page 80Il ne pourra être transporté par colis postal aucune matière explosible , inflammable ou dangereuse , lettre ou note ayant le ... La taxe des colis est acquise à l'administration d'origine qui sera chargée , suivant ses règlements particuliers , du ... Les colis seront transmis dans les dépêches postales et inscrits sur la feuille d'avis avec les objets recommandés . ... le transport d'un colis entre Hong - kong et un point quelconque de l'IndoChine est fixée à 5 cents de piastre par cinq cents ... Trouvé à l'intérieur – Page 448Avis d'arrivée des expéditions en gare. ... Avis concernant les manutentions à faire par les particuliers, T. gén. ... Défense d'entrer dans les voitures sans avoir pris un billet et de se placer dans une voiture d'une classe supé· rieure, Ord. 1846, ... Trouvé à l'intérieur – Page 759... elle a accepté cette agréa- | la disparition de la dépêche l'oblige à payer à des particuliers et tion et les obligations qu'elle ... la Cour , entendu l'avis conforme de cause et qui étaient invoqués par l'exploit introductif d'instance M. LECLERCQ ... ne constituent pas entre parties un Anversoise au bénéfice de la concession , n'a pas plus renoncé à contrat de transport ... relatifs aux dépêches - valeurs trice commença par lui laisser croire que le montant de ce livret et colis versements ... Trouvé à l'intérieur – Page 2202° pour tout colis retenu d'office ou tombé en souffrance pour cause de spoliation ou d'avarie ou pour toute autre cause de ... lorsque le nombre des colis retenus d'office est tel que l'envoi d'un avis est matériellement impossible; b) par l'Administration ... En règle générale, les avis de non-livraison sont échangés entre le bureau de destination et le bureau d'origine ... dans les cas particuliers ci-après, d'appliquer les règles suivantes : a) si l'expéditeur (ou le tiers) demande qu'un colis ... Trouvé à l'intérieur – Page 143Embranchements particuliers . Avis d'arrivée et de souffrance ; exceptionnels à l'arrivée et au départ de La Pallice et * Délais de transport en grande vitesse et colis postaux , - de La Rochelle , et comme elle ne saurait avoir deux Carnets ... Trouvé à l'intérieur – Page 3810AVIS . AVIS . Adjudication publique de l'entreprise de la fourniture de barils et de manchons pour chaufferettes en tôle galvanisée ... sont admis au transport direct entre l'AngleLe Ministre des travaux publics fait connaître qu'il sera procédé , lerre et le ... 1.35 Au nom du Ministre : Le directeur général , Les taxes sont appliquées à chaque colis isolément . ... de départ et de destination deux embranchements Circulaire à M. les gouverneurs . particuliers reliés à une même station seront ... Trouvé à l'intérieur – Page 176Avis Gouvernement a raison de conserver soigneusement son peuple & ses manufactures ... Que le transport du merrain de nos Colonies en Espagne , en Portugal ... Trouvé à l'intérieur – Page 238Dans ce cas , les prix tour de faveur , le transport des voyageurs , besde transport seront fixés par l'administration , sur tiaux ... quarante kilogrammes et au - dessous . le poids du colis , le prix total du transport et le Toutefois , les prix de transport ... Toute modification de tarif , pro- mogen entre ceux de la grande et de la petite posée par la compagnię , sera ... Tout dispositions relatives aux denrées apportées par les traité particulier qui aurait pour effet d'accoriler jà trains de nuit et ... Trouvé à l'intérieur – Page 21Prorogation du tarif international pour le transport de pommes Mesures de ... Avis de société , 7974 . ditions de colis , entre la Belgique et la France ... Trouvé à l'intérieur – Page 842Comme pour le transport public , la location est réglementée par le décret de 1949 qui , sur ce point , a été largement modifié en ... La location de longue durée s'effectue par contrat entre loueurs et locataires pour une durée minimum de un an . ... 100 ) ont été transportées par wagons complets , la différence représentant les expéditions de détail et les colis express . ... de grande capacité , qui est pour une grande part propriété des entreprises intéressées ( wagons de particuliers ) . Trouvé à l'intérieur – Page 607Tout colis d'un poids supérieur à 250 kilogrammes devra faire l'objet d'arrangements spéciaux . ... Après s'être assuré de l'exactitude des taxes figurant aux feuilles de route , il envoie au destinataire la feuille d'avis ... Les wagons contenant les marchandises expédiées par wagon complet seront envoyés par les soins du chef de gare sur les garages particuliers ... les frais de déchargement d'après un tarif identique à celui des frais de chargement ; 2 ° pour les frais d'entre . posage ... Trouvé à l'intérieur – Page 9411.4 Les marchandises étrangères , autres que celles dont l'entrée est ... dans des magasins particuliers fermés à deux clefs , dont l'une restera entre les ... Trouvé à l'intérieur – Page 601Les prix de transport déterminés au tarif prises pour qu'il n'en ... ne pourra donner ouver • tout paquet ou colis pesant isolement moins de tore à aucune ... Trouvé à l'intérieur – Page 279Les prix de transport déterminés au tarif si la compagnie ne se mettait pas en ... de les 3 ° El en général à tous paquets ou colis pesantreprendre à dire ... Trouvé à l'intérieur – Page 12Dans les cinq pas plus de trente kilogrammes n'aura à payer , cas ci - dessus spécifiés , les prix de transport pour le port de ce ... ou colis menmes pour les enfants transportés à moitié tionnés au paragraphe 5 ci - dessus , les prix de prix . transport ... Tout traité particulier qui aurait pour etre contraints à transporter les masses pesant effet d'accorder à un ou plusieurs ... pen- raient intervenir entre le gouvernement et les dant trois mois au moins , accorder les mêmes concessionnaires ... Trouvé à l'intérieur – Page 889la condition que les colis aient été d'avis se trouve transformé en présentés trois heures , au moins , contrat de dépôt . avant l'heure ... disposition du desgare ait promis à l'expéditeur tinataire , après envoi de la lettre l'envoi de ces colis alors même d'avis , qu'une partie des ... Tarifs , Emdises donné au destinataire ayant branchement particulier , Wagons lieu à titre officieux , ne saurait vides , Remise ... livraison en a lieu entre les mains Transport , Délai , Lettre d'avis , du destinataire . Trouvé à l'intérieur – Page 413Que , pour teur ; M. Pinhas Benaim , à Alger ; · Nous envoyons un avis d'expé appartient de rechercher , d'après la nature ... de frais indique qu'un autre colis d'in contrat de transport entre la Société des indienneries et la Comdienne , marque I. 0. n ... 1897 , sur le vapeur Ville - de - Tarragone ; d'envoi des indienneries les écrits qui ont été saisis entre ses mains , la ... sans être obligée de mettre en entre particuliers sous seing privé et , généralement , tous actes cause la Compagnie ... Trouvé à l'intérieur – Page 280que leurs faits , seront évaluées de gré à gré entre les TITRE IV . ... Aucun enlèvement ni transport de cette vérification fait ressortir un excédant ... Trouvé à l'intérieur – Page 651Il n'y en a guère à prévoir entre Adé ... à la gare , après l'expiration des délais réglementaires et n'ait pu obtenir livraison des colis litigieux , ni que ceux - ci n'aient pas été mis à sa disposition dès le 2 novembre ( le 31 octobre , lendemain de l'envoi de l'avis d'arrivée , étant un jour férié . ) ... Embranchement particulier . Trouvé à l'intérieur – Page 2118Elle supprime notamment pour les intermédiaires agréés l'obligation d'établir des bordereaux d'envoi , d'en adresser un exemplaire à l'Office des changes et de déposer leurs colis dans un bureau de poste déterminé . ... En application de l'avis n ° 574 , nous avons crédité : ce jour ( 1 ) un compte capital ( 2 ) par le débit d'un compte capital ( 3 ) pour un ... territoire de la zone franc se rapportant à des opérations non soumises à autori . sation ou autorisées à titre particulier ou général .
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