Trouvé à l'intérieur – Page 1002Depuis mai 20022, le médecin responsable de PMI doit être saisi par le Préfet pour donner avis sur les centres de vacances et centres de loisirs sans ... Trouvé à l'intérieur – Page 1296Chef de bureau : Stéphane REBILLARD , attaché d'administration centrale Adjoint : Anne FORCINAL , attaché ... attachée d'administration centrale - Natacha CHICOT , attachée d'administration centrale Responsable de la section expulsion ... correspondant de l'action sociale rattache au BŘRH : Lionel CARBALLAL , attaché d'administration centrale Adjoint : N .. ... Permis de construire Instruction des demandes de permis de construire pour lesquelles l'avis du préfet de police est ... Trouvé à l'intérieur – Page 159... un directeui - adjoint pour font encore partie du conseil . le remplacer ... peut délibé- le directeur seul est responsable et doit rétribuer rer s'il ... Trouvé à l'intérieur... il est responsable du respect des échéances en matière de transmission des ... et en tire des conclusions qu'il transmet à son directeur-adjoint. Trouvé à l'intérieur – Page 135... le travail ( SJT ) Mme Suzel Anstett , responsable du Centre d'information et de documentation de la DPM M. Christian ... de l'action sociale , culturelle , territoriale et des politiques d'accueil et intégration Mme Henocque , directrice adjointe ... Trouvé à l'intérieur – Page 195Un directeur adjoint pourra position qu'autant qu'elle réunira , dans être nommé par le comité , sur la prél'assemblée générale , l'assentiment de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 153La conduite responsable des entreprises en action OECD. est un élément essentiel pour induire le changement et que le Forum mondial, en tant que première ... Trouvé à l'intérieur – Page 648... au ministère de l'économie et des finances et chef de la mission R. C. B. et à M. Le Noane , directeur adjoint à la direction de ... Selon la formule de M. Philippe Huet , la rationalisation des choix budgétaires est « une recherche méthodique appliquée à l'action publique et qui , utilisant ... donnée que le responsable se propose d'orienter , d'infléchir en fonction de son système de valeurs et de pouvoirs . Trouvé à l'intérieur... responsable adjoint Il participe au conseil technique et donne son avis sur une situation critique, aide à la prise de décision et à sa mise en action. Trouvé à l'intérieur – Page 288... le directeur adjoint aura les inènies attributions et les mêmes pouvoirs . ... action intentée ou soutenue d'après l'avis du conseil d'administration . Trouvé à l'intérieur – Page 321Toute surés qui devront former le conseil général ; il vé . action ... un directeur - adjoint , qu'il réiri : que Décret porbuera de ses deniers . Trouvé à l'intérieur – Page 26... 6 ° Des affiches , annonces , ventes , distributions ou débits d'ouvrages , écrits ou gravures contraires aux meurs ; 7 ° De l'action contre les ... soit par un commissaire résidant ailleurs qu'au chef - lieu , soit par un suppléant du juge de paix , soit par le maire ou l'adjoint du chef ... Elles seront notifiées par un huissier ; il en sera laissé copie au prévenu , ou à la personne civilement responsable ( 5 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 54Chacun des membres de ce comité s'adjoint un suppléant qui assiste aux séances ... ceux de toute action intentée et suivie d'après l'avis du conseil ... Trouvé à l'intérieur – Page 154cune ; ces mille actions ont été souscrites par les nelle de M. Gerdolle . ... aujourd'hui directeur adjoint de la Providence « Art . 2. Trouvé à l'intérieur – Page 321Toute surés qui devront former le conseil général ; il ve- action ... d'administration na directeur - adjoint , qu'il réiri Toid consultative of the sono ... Trouvé à l'intérieur – Page 87Il y avait le directeur , mon adjoint , qui était Alfred Moulin ... La maison du parc de la Vanoise , à mon avis , dans le lotissement de Chambéry ... Trouvé à l'intérieur – Page 470Toute contravention à l'article précédent pourra lement déchus de tous droits et de toute action pour donner caution solvable ... de la commune ou son adjoint , et par le bles , après lois ans de cessation de poursuites contre des rôles de la contribution foncière . ... Nul ne peut étre contraint que pour faire les versements de fonds dont ils sont respectiveun percepteur dont elle sera responsable , et qui ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 413Extrait d'une du conseil municipal du Havre ; l'avis du préfet de lellre au préfet du ... M. X , adjoint au maire de la ville , est en même Art . 1er . Trouvé à l'intérieur – Page 74... DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT Monsieur . le Président , Mesdames et Messieurs ... de la FAO pour une pêche responsable et des plans d'action internationaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 2195Le chef du service central de la pharmacie et le directeur adjoint chargé de ... 5 et 6 ; vu l'avis émis en sa séance du 27 février 1953 par la commission ... Trouvé à l'intérieur – Page 237AVIS DE BORNAGE BUREAU DOMANIAL DE OUAGADOLGOU ! ... mullernent être responsable de la teneur des annonces et avis publiés sous celle rubrique par les particuliers AVIS AU PUBLIC ... Assurer la fvrination syndicale et développer la conscience ouvrière ; Assurer la réalisation de l'unité d'action en accord ... Secrétaire Général : Bayala B. Armand , SOVOBA Ouaga Secrétaire Général adjoint : Villogo Bakary Georges , BRAVOLTA Bobo Trésorier Général : Somé Jean . Trouvé à l'intérieur – Page 399Toule action judiciaire autre que celles aus . ... el celles attribuées au directeur adjoint , par archives du ministère de l'agriculture et M. Damolle ... Trouvé à l'intérieur – Page 288En cas d'absence ou d'empêchement du directeur , le directeur adjoint aura les ... action intentée ou soutenue d'après l'avis du conseil d'administration . Trouvé à l'intérieur – Page 3FONCTIONNEMENT Le secrétaire d'Etat à l'action sociale et à la réadaptation , Vu le décret du 26 juin 1967 portant création du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie ; Vu l'avis du conseil de perfectionnement des études ... Un manipulateur d'électroradiologie moniteur peut être adjoint au directeur . Le directeur doit être Français , âgé de trente ans au moins . Art . 3 . Le directeur de l'école est responsable de l'organisa . tion de l'enseignement et de la tenue générale de ... Trouvé à l'intérieur – Page 68De Directeur général adjoint de telles tournées existent - elles Askonas Holt limited ( Royaume - Uni ) encore ? ... Je pense Association française d'action ensemble ou dans les lieux dans à la ténacité de la petite ou de la artistique ( France ) lesquels ils ... à venir . l'administrateur , le responsable de lution des tournées d'orchestres , je Certains clichés sont parfois étroi- la tournée est une araignée ! Trouvé à l'intérieur – Page 222Le directeur adjoint devait avoir la quatrième nationalité . ... propres et restait soumis , pour chaque action , à l'approbation de chacun des partis . Trouvé à l'intérieur – Page 124À ce titre, je suis responsable de l'administration, de certaines régions, ... Comme je suis l'adjoint du directeur sortant, je prends la période de Noël ... Trouvé à l'intérieur – Page 395... engagé par les actes mêmes du directeur adjoint , qui n'est ici que son mandataire . ... Toute action judiciaire , soil en demande , soit en défense ... Trouvé à l'intérieur – Page 413Extrait d'une du conseil municipal du Havre ; l'avis du préfet de lettre au ... M. X , adjoint au maire de la ville , est en même temps administrateur des ... Trouvé à l'intérieur – Page 195Un directeur adjoint pourra position qu'autant qu'elle réunira , dans être nommé par le comité , sur la prél'assemblée générale , l'assentiment de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 87... directeur - adjoint chargé de le remplacer dans toutes les opérations CHAPITRE XVII . DISPOSITIONS TRANSIT OIABS . de la direction ; il est responsable ... Trouvé à l'intérieur – Page 63Il ne peut remplir d'autres fonctions qui , de l'avis du Conseil , pourraient le gêner dans l'exercice de ses fonctions de ... Le Conseil , sur la proposition de son président , nomme un Directeur Général et un Directeur Général Adjoint . Le Directeur Général est responsable vis - à - vis du Président de la Banque des opérations de la Banque ; il est le ... Le droit de vote est réparti proportionnellement au nombre des actions souscrites dans le pays de chaque établissement représenté à ... Trouvé à l'intérieur – Page 8COURRIER action Questions pour test VIH Une dame s'est présentée à mon bureau le et en bonne santé pourrait être gachée par ... Dr J. Garay , Responsable Médical , Cette situation m'a amené à réflechir sur Matabeleland South , Zimbabwe . les ... Les lecteurs sont donc invités à qu'elle éprouve à voir son enfant heureuse faire part de leurs avis et expériences . ... Directeur exécutif : Neil Druce Editeur adjoint : Siän Long Maquette et production : Ingrid Emsden Comité d'orientation ...
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